reglement et charte morale

 

REGLEMENT INTERIEUR et CHARTE MORALE



Vous avez souhaité adhérer à l’association « Société Aquitaine d’Aquarelle » et nous en sommes très heureux.  Les fondateurs de cette association ont souhaité que l’esprit qui règne dans cette association dévolue à l’aquarelle soit le plus dynamique possible.

 

Article 1

L’Assemblée générale dicte la loi interne de l’association et a pouvoir de décision, ses attributions sont fixées librement par les Statuts de l’association SAA dont vous devez prendre connaissance  avant tout engagement. Le présent règlement s’applique à tout membre sans exclusion.

Article 2

L’organisation et le fonctionnement du bureau se répartissent comme suit :
1 président : il représente l’association et, outre ses fonctions statutaires, doit se consacrer à toutes les actions visant l’objet de l’association
1 vice président : assure le même type de tâches que le président en l’assistant ou le remplaçant si besoin est.
1 trésorier : assure toutes les tâches en rapport avec l’aspect financier de l’association, prépare les rapports comptables, budgétaires, en rend compte et les archive ainsi que les justificatifs
1 vice trésorier : assure les mêmes fonctions, l’assiste ou le remplace
1 secrétaire : assure les formalités relatives à la rédaction des procès-verbaux, la tenue des registres, la rédaction des courriers et leur archivage.
1 vice secrétaire : assure les mêmes taches, l’assiste ou le remplace.
Les membres du bureau sont tenus de s’entre-aider afin de répartir autant que faire se peut les charges de travail liée à l’administration de l’association.
Sauf mission particulière précise, d’un ou plusieurs membres du bureau, et expressément décidée par ce bureau, il n’est pas prévu le remboursement des frais entraînés par la participation aux réunions exigées par la vie courante de l’association, chaque membre assurant seul les dépenses qu’il engage pour lui-même.
Les dépenses engagées par les membres du bureau pour le fonctionnement administratif, courriers, photocopies, télécommunications etc.…. sont remboursées par l’association sur justificatif.

Article 3

L’assemblée générale se tient une fois par an, tous les membres peuvent y assister et le bureau administratif doit les informer de sa tenue 15 jours à l’avance au moins. Au cours de cette assemblée y seront débattus les points de l’ordre du jour, l’information sur la gestion, les buts à définir, et des dispositions diverses liées à la vie de l’association. Il sera éventuellement procédé à des votes.

Article 4

La SAA est ouverte à tous les peintres pratiquant l’aquarelle, débutants ou confirmés, amateurs ou professionnels, et à tous les styles ainsi qu’aux « non-pratiquants » amoureux de ce médium. La SAA se réserve le droit de refuser ou de ne pas reconduire, de façon souveraine et sans justification, une candidature  que ce soit comme sympathisant, membre ou sociétaire.
Pour être adhérent à la SAA, il suffit d’envoyer une lettre de motivation, accompagnée d’une enveloppe timbrée au nom et adresse du postulant. Il lui sera envoyé un exemplaire des statuts et du présent règlement pour acceptation et signature puis, à ce moment-là, le paiement de la cotisation annuelle sera réclamé.
Pour etre membre de la SAA, il faut soumettre un dossier dont les pièces sont à demander au secrétariat. Le cout de gestion de ce dossier, fixé par l’assemblée générale annuelle., est à la charge du postulant, quelle que soit la décision.
Le montant de cette cotisation sera fixé par l’assemblée générale annuelle. La cotisation couvre la période allant du 1er janvier au 31 décembre. Elle doit être acquittée avant le 1er Mars. Passé cette date, les membres qui ne sont pas à jour de leur cotisation, pourront être considérés comme démissionnaires. Lorsque l’adhésion intervient en cours d’année civile, le montant de la cotisation sera établi au prorata des mois restant à courir jusqu’au 31 décembre.
Tout membre désirant quitter l’association, doit le formuler par écrit, dans un courrier adressé au bureau. Le montant de la cotisation en cours restant acquis à La SAA .
Pour toute exploitation du logo de la SAA, une autorisation devra être demandé par écrit au bureau dirigeant.

Article 5

Nous avons à cœur de faire circuler les informations concernant tant les lieux d’expositions en cours ou à venir, les nouveautés chez les fabricants de produits artistiques, que les techniques à connaître pour tout ce qui concerne le monde de l’aquarelle.
LA SAA pourra organiser des ateliers et des séances collectives, peinture dans la rue, atelier de modèle vivant…. Etc.…, et toute manifestation tournée sur le partage des connaissances et la diffusion de l’aquarelle.
Notre ambition est d’offrir à l’aquarelle dans notre région le rayonnement qu’elle mérite en la mettant à l’honneur dans des lieux prestigieux où seul le renom de l’aquarelle sera mis en avant lors de tout évènement. Le principe majeur de cette association est de PROMOUVOIR L’AQUARELLE et non l’intérêt ou le renom de tel ou tel adhérent, une cohésion et un partage d’information sont de rigueur au sein de l’association et le dialogue permanent entre membres sera effectif et souhaité.
Tenant à garantir aux organismes qui  accueillent ces manifestations, une qualité de prestation, il sera systématiquement procédé à une sélection pour les artistes désirant exposer sous l’égide de La SAA. Le choix du jury sera sans contestation possible.
A chaque exposition sera édité un règlement concernant les modalités de celle-ci, il devra être accepté par le postulant qui devra être à jour de sa cotisation.

Article 6

Les droits et devoirs du Membre sont ceux inhérents à toute association :   sa participation aux Assemblées générales aussi souvent que possible, son vote lorsque cela est demandé, ainsi que sa collaboration à toute sollicitation concernant les manifestations et animations proposées par La SAA à titre bénévole bien sûr, et son  respect de l’objet de l’association.
Pour les votes, il sera possible de se faire représenter et/ou de donner procuration à un autre membre. Chaque membre votant ne pourra posséder plus de deux mandats.
Les membres disposent également de la protection des informations et données qu’ils seraient amenés à transmettre à l’association, qui par ailleurs n’a nullement le droit de les divulguer.
Les informations et projets discutés, par tous moyens, y compris par l’envoi de courriels, au sein de l’association, sont confidentiels. Ne peuvent être divulgués tant qu’un accord circonstancié et formel n’a pas été donné. Toute infraction à cette  article relève du pénal (divulgation de correspondance privée) et donnera lieu à des poursuites.

Article 7

Tout manquement aux règles du présent règlement, aux obligations définies par les statuts, au non- paiement de la cotisation sera un motif d’exclusion de l’association.
Avant l’exclusion, un dialogue sera engagé avec le contrevenant afin qu’il puisse s’exprimer et se défendre, une sanction provisoire (exemple : interdiction d’exposer momentanément) pourrait être décidée par le bureau avant l’exclusion temporaire ou définitive.
Si aucune autre solution n’apparaissait, l’exclusion sera prononcée par les membres du bureau, réunis en assemblée, et si besoin soumise au vote dudit bureau, elle sera ensuite notifiée par écrit et envoyée en lettre recommandée à l’adhérent qui devra se conformer à cette décision.

Article 8

Tout adhérent accepte que soit diffusées,  par tout support, les photos de ses œuvres ou de son image, choisies par lui-même, au besoin de publications, de publicité pour telle ou telle manifestation, ou pour mettre en avant le développement et le dynamisme de l’association,

Article 9

Les ressources de l’association, le livre comptable et les diverses opérations financières que l’association serait amenée à faire seront à disposition de tout membre lors de l’assemblée générale, car la transparence en sera la garantie démocratique de son honnêteté.